Responsabilité civile

Tapage nocturne : comment réagir et faire valoir ses droits ?

Le sommeil, un luxe devenu inaccessible pour beaucoup à cause du **tapage nocturne**. Imaginez-vous, après une longue journée de travail, aspirer à un repos bien mérité, mais être constamment dérangé par des nuisances sonores persistantes. La tranquillité de votre foyer,…

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Comment la responsabilité civile intervient-elle en cas de blessure sur un chantier ?

Chaque année, le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) enregistre un nombre significatif d’accidents du travail, avec plus de 415 000 déclarations en 2023 en France, représentant un coût direct de plus de 5 milliards d’euros pour les…

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M z3 coupe : quelle couverture en responsabilité civile lors de travaux ?

La BMW M Z3 Coupé, avec son design distinctif et ses performances exaltantes, est bien plus qu’une simple voiture. C’est un symbole de passion automobile, un investissement et un morceau d’histoire que les passionnés s’efforcent de préserver. Cette icône automobile,…

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Responsabilité civile et dommages causés par les enfants majeurs

Imaginez la situation : un jeune homme de 19 ans, tout juste majeur, provoque un accident de scooter en ville en ne respectant pas le code de la route. Les dégâts sont importants, et les blessures, bien réelles, nécessitent une…

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tarbes maison a louer : quelles garanties demander au locataire ?

Le marché locatif à Tarbes connaît une effervescence notable, avec une demande soutenue pour les maisons, particulièrement celles offrant un jardin ou une proximité avec les commodités urbaines. Les quartiers prisés comme Laubadère, Martinet et le centre-ville voient une augmentation…

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Quelles garanties pour les dommages causés par les enfants à l’école ?

Chaque année, de nombreux incidents surviennent dans les établissements scolaires, impliquant des dommages matériels ou corporels. Comprendre qui est responsable et quelles assurances peuvent couvrir ces incidents est crucial pour les parents. Un enfant qui, par maladresse, casse une vitre,…

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